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Arpentage foncier

Faites confiance à l’équipe d’Axio arpenteurs-géomètres pour le piquetage ou le bornage de votre propriété, ainsi que pour préparer votre certificat de localisation. Nos services vous permettront de bien connaître les limites de votre propriété, mais aussi de respecter la réglementation municipale en vigueur en vue de l’aménagement de votre terrain.

Piquetage et bornage

Bien qu’ils soient semblables physiquement, les repères de piquetage et les bornes n’ont pas la même portée d’un point de vue légal. Le piquetage nous permet d’indiquer, par des repères, notre opinion sur les limites d’une propriété. Il vaut donc uniquement pour la personne qui en a fait la demande et il ne peut être opposable à une tierce personne.

Le bornage nous permet quant à lui d’apposer des bornes sur la limite commune entre des terrains contigus de manière permanente et irrévocable. Il exige la présence et la collaboration de tous les propriétaires impliqués (voisins). De plus, nous devons produire un procès-verbal d’abornement qu’ils doivent signer. L’abornement peut se faire à l’amiable quand les parties s’entendent ou de façon judiciaire.

Certificat de localisation

Ce document à valeur légale contenant un rapport et un plan doit être remis lors d’une transaction immobilière. Nous y exprimons notre opinion sur la situation et la condition d’une propriété foncière « par rapport aux titres de propriété, au cadastre, ainsi qu’aux lois et règlements pouvant l’affecter » (voir la Loi). Le certificat de localisation peut vous être utile en tant que propriétaire ou investisseur, et peut aussi être utilisé par les municipalités ou devant les tribunaux.

Rénovation cadastrale

Depuis plus de 10 ans, nous avons acquis une solide expérience en matière de rénovation cadastrale. L’année 2021 marquera justement la fin de notre travail d’identification des propriétés allant de Saint-Siméon, à l’ouest, jusqu’à Port-Daniel–Gascons, à l’est, sur le plan du cadastre du Québec. À la suite de la rénovation cadastrale d’un secteur, chaque propriété se voit attribuer un nouveau numéro de lot distinct et est représentée graphiquement (forme, mesure et superficie) sur le plan du cadastre du Québec.

Certificat d’implantation

Le certificat d’implantation consiste en un plan montrant la position projetée d’une future construction. Dans le cadre de sa réalisation, l’arpenteur-géomètre vérifie la conformité de la position du bâtiment projeté en regard de l’ensemble des lois et règlements pouvant affecter la propriété sur laquelle il doit être érigé. Le certificat d’implantation est accompagné de la pose des axes principaux du bâtiment directement sur les lieux.

Opération cadastrale

Lorsqu’une transaction (ex. : subdivision) est effectuée sur une partie de lot d’une propriété située dans le cadastre du Québec, il est nécessaire d’effectuer une opération cadastrale de remplacement. Elle permet de créer deux nouveaux lots à partir de l’ancien, soit le lot devant faire l’objet d’une cession et le lot résiduel devant être conservé par le propriétaire actuel. Chaque propriété se voit attribuer un numéro de lot et un plan détaillé (dimensions, position, superficie…) est déposé au registre foncier du Québec.

Description technique

La description technique consiste en un plan et un rapport avec mesures et orientations. Il a pour but de décrire une parcelle de terrain devant faire l’objet d’une vente, d’une servitude ou de tous autres droits immobiliers.

Arpentage technique

Effectué préalablement à des travaux d’aménagement et à la localisation d’infrastructures, l’arpentage technique permet de déterminer la topographie d’un terrain ou de fonds marins. Il comprend aussi les travaux effectués dans le cadre de l’arpentage de construction : implantation de structures et autres éléments ou levé final après travaux (levé tel que construit ou TQC).

Nivellement de précision

Le nivellement de précision permet d’évaluer les différences d’élévation entre différents points d’une structure ou même entre différentes structures. Les niveaux de précision sont utilisés afin d’établir des marqueurs de référence dans le cadre de divers travaux. Ils permettent d’effectuer un suivi rigoureux de structures et de quantifier de minimes déplacements dans le cadre de travaux de haute précision.

Levés par drones

Permettant d’atteindre des zones difficiles d’accès, les drones permettent de faire de levés traçant les caractéristiques topographiques d’un terrain. Les levés aéroportés par drone peuvent répondre à de multiples besoins : suivi de structures, cartographie du territoire, complément à un levé topographique, volumétrie… Le drone permet de couvrir une grande étendue de territoire en peu de temps. Par les millions de points calculés à l’aide des levés par drone, le calcul de volume s’avère très efficace.

Levés bathymétriques

Visant à déterminer la topographie du sol dans l’océan, la bathymétrie mesurer le relief et les profondeurs des fonds marins. De façon générale, la bathymétrie s’effectue à l’aide d’un sonar installé sur une embarcation. Les sonars peuvent être monofaisceau ou multifaisceaux, selon le travail devant être réalisé. La bathymétrie peut être réalisée sur tous les types de cours d’eau et à différentes profondeurs.

Plans de levés et plans topographiques

Souvent réalisés préalablement à un projet de réfection ou de construction, les plans de levés et plans topographiques permettent d’obtenir un visuel du secteur devant être aménagé. Ils fournissent également des élévations permettant aux différents intervenants de planifier leurs interventions.

Arpentage de construction

L’arpentage de construction regroupe tous les travaux d’arpentage exécutés sur un chantier. Il peut s’agir de localisation de structures existantes, de suivi de déplacement, d’implantation de divers éléments ou d’implantation de marqueurs de référence.

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